Fin des litiges et problèmes fonciers au Togo, partie I, Salomon MBUTCHO
Diagnostic des réalités foncières au Togo
Mr Salomon MBUTCHO cite un proverbe sénégalais en faisant allusion au peuple togolais : « C’est en regardant la démarche du jeune homme que l’hyène décide s’il doit ou pas l’attaquer ». A voir la manière dont ce pays inconnu il y’a quelques temps dans la sous-région, a brusquement émergé, on se rend compte qu’il a fallu que ce peuple courageux, prenne des décisions du même acabit et pas forcément des moindres. Ces décisions qui ont autant apporté en lettres de noblesse au Togo semblent aujourd’hui atteindre leurs limites dans le domaine du foncier aujourd’hui, face à une globalisation et mondialisation galopantes.
Les récurrences des litiges et problèmes fonciers créent non seulement des conséquences incommensurables minant les foyers togolais et brisant des familles entières, mais créent aussi des conséquences socio-économiques sans précédents. Ce malaise qui vise à gangréner et à ralentir progressivement le développement si difficilement acquis est profondément installé au Togo. Les autorités togolaises doivent aujourd’hui savoir que leur peuple est dans la même dynamique qu’elles car ces litiges et problèmes fonciers ne bénéficient à aucune des deux parties. Mr Salomon MBUTCHO se veut clair au travers d’une analyse qu’il a faite après deux ans d’investigations et dont les conclusions ne seront pas appréciées de tous mais forcément tenues en compte, du fait de leur pertinence, impartialité et de leurs capacités à rejoindre le chemin des objectifs que s’est fixé le peuple togolais.
Aujourd’hui, pendant que le Togo en termes micro et macro-économique parvenait à une visibilité extraordinaire de par sa position géographique et ses attributs d’excellent élève des institutions internationales, ses consommateurs et intellectuels atteignaient concomitamment une maturité à son paroxysme. Au vu de cet état d’esprit, Mr Salomon MBUTCHO a osé penser en toute humilité et préparation, qu’il n’y aurait pas un meilleur moment que maintenant pour en appeler au Peuple togolais et sa diaspora, au Président de la République, à Madame le Premier Ministre, à Madame le Président de l’Assemblée nationale, à Monsieur le Ministre de l’Urbanisme et de l’Habitat, à Mr le Ministre de l’Administration territoriale, à Mr le Ministre de l’Economie et des Finances, pour impulser de nouvelles réformes, formules et méthodes foncières au Togo.
Voici le bref diagnostic des problèmes fonciers au Togo
Même si les notions de l’immobilier et de la propriété foncière sont les mêmes partout en Afrique et dans le monde, leurs gestions, régulations et mises en œuvres sont souvent implémentées et uniformisées selon l’histoire et la culture de chaque peuple. Il se trouve que traditionnellement et constitutionnellement au Togo, les terres appartiennent au togolais et non à l’Etat. Le choix de souveraineté foncière en accompagnement aux collectivités traditionnelles serait-il en meilleure adéquation avec les situations qui prévalent ? Aurait-il un meilleur impact pour accélérer les procédures judiciaires? Autant de questions qui prouvent qu’aucun malade ne peut se soigner tout seul. Voilà le listing des causes de litiges et problèmes fonciers au Togo:
- Litiges fonciers dus à la vente de propriétés appartenant à autrui
- Litiges fonciers dus à des doubles ou triples ventes
- Litiges fonciers dus aux empiétements de propriétés les uns dans les autres
- Litiges fonciers dus à la dualité de titres documentaires pour la même propriété
- Litiges fonciers dus aux problèmes d’héritage
- Litiges fonciers dus à l’apparition soudaine de nouveaux membres non inclus ni pris en compte dans les « collectivités ».
- Problèmes dus à l’incapacité des collectivités à maitriser et sécuriser leurs superficies réelles
- Problèmes dus à l’incapacité des collectivités à savoir quel membre de la famille a vendu telle ou telle superficie
- Problèmes dus à l’incapacité des collectivités à savoir quelles superficies ont été vendues et que reste-t-il ?
- Problèmes dus au nombre non répertorié de collectivités
- Problèmes dus au manque de protection des collectivités
- Problèmes dus aux superficies foncières non répertoriées des collectivités
- Problèmes dus aux lenteurs des procédures judiciaires
- Problèmes dus à l’incapacité des collectivités à payer des avocats de défense
- Problèmes dus aux longs séjours carcéraux
- Problèmes dus à l’immobilisation des activités en cas de litiges
- Problèmes dus à la non détention de titres documentaires pour une propriété
- Problèmes dus à l’habitation en zone non lotie
Au Togo, les rêves fonciers seront bientôt réalité car il s’agira simplement d’être détenteur de documents d’un bien immobilier en bonnes et dues formes, ne serait-ce qu’une parcelle, pour disposer d’une garantie indiscutable, permettant d’obtenir toutes sortes de prêts auprès de n’importe quelles institutions financières et para financières. Cependant, le rôle régalien de l’Etat continuera à être celui de réducteur des gaps de risque et d’aléas, tout en facilitant et accélérant les obtentions des documents administratifs (avis favorables, titres fonciers, baux, permis d’habiter, autorisations de lotir et de construire etc.) qui constituent les hypothèques requises. La nouvelle souveraineté foncière acquise par l’Etat n’aura alors d’égal que sa liberté à arbitrer tout en s’assurant de n’émettre que des documents administratifs définitifs, inattaquables, solvables, et ne pouvant souffrir d’aucun encombrement, ni litige foncier. Donc 95% en moins de problèmes et litiges fonciers, car en foncier, il n’y aura jamais de zéro%.
Mr Salomon MBUTCHO vous proposera très prochainement trois mesures qui auront tendance non seulement à gérer le passé du foncier jusqu’à la période T, mais aussi d’en circonscrire tous les acquis comme les désagréments, avant de finalement le projeter sur le futur. Ces mesures auront pour mission d’apporter au foncier une toute nouvelle dynamique qui lui permettra un meilleur épanouissement et une meilleure gestion.
Fin des litiges et problèmes fonciers au Togo, partie I : Diagnostic des réalités foncières au Togo